Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Louis James CHARCUTIER
LOUIS JAMES (SARL)

Numéro de dépôt :
3171224
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
Louis James CHARCUTIER de LOUIS JAMES

Présentation de la marque Louis James CHARCUTIER

Déposée le 24 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOUIS JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Louis James CHARCUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOUIS JAMES domicilié(e) zone artisanale,85700 REAUMUR - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 115 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland GILBERT FIDAL domicilié(e) 14, rue Montesquieu, BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

La marque Louis James CHARCUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis James CHARCUTIER est expirée depuis le 24 juin 2012.

LOUIS JAMES a également déposé les autres marques suivantes : HIPOP , LES RACINES DE LA TRADITION


LOUIS JAMES (SARL) - zone artisanale,85700 REAUMUR - 85700 - France - SIREN 339115032


Roland GILBERT FIDAL - 14, rue Montesquieu, BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

- Charcuterie, salaisons.